Mentions légales
Nos mentions légales
La connexion, l’utilisation et l’accès à ce site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.
Administrateur du site internet
ProWebCenter, projet de l’association Miranoa, loi 1901, enregistrée au journal officiel.
Siège : 7 impasse vote près 88490 Combrimont
Raison sociale : Association déclarée
Numéro SIRET : 839 283 504 00018
Adresse de messagerie : contact@prowebcenter.com
Tél : +33 (0)9 72 66 78 97
Raison sociale et hébergeur
OVH
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix France
http://www.ovh.com/fr/support/
Tel : 09 72 10 10 07
Directeur et responsable de publication
Nom du site : prowebcenter.com
Directeur de la publication : Alexandre CLAUDEL
Siège : 7 impasse vote près 88490 Combrimont
Raison sociale : Association déclarée
Numéro SIRET : 839 283 504 00018
Adresse de message : contact@prowebcenter.com
Tél : +33 (0)9 72 66 78 97
Droit d’accès, de modifications, de rectification et de suppression des données
Le site prowebcenter.com est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.
En cas d’impossibilité d’accès au site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès.
Le site prowebcenter.com est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée des utilisateurs.
Le site prowebcenter.com utlise des cookies pour le bon fonctionnement du site, pour améliorer votre expérience utilisateur et à des fins statistiques.
Conformément à la Règlement général sur la protection des données (RGPD), vous avez à tout moment le droits de modifier vos préférences de confidentialité, en cliquant sur le bouton ci-dessous :
Pour en savoir plus : lire notre politique de confidentialité
Selon l’Article L335-2 et le Code de la Propriété Intellectuelle : « toute édition d’écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de toute autre production, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon et toute contrefaçon est un délit. »
Selon l’Article 6 de la loi pour la confiance dans l’économie numérique, la société ProWebCenter ne pourra pas être tenue responsable des publications antérieures à une modification des dispositions administratives et juridiques. Elle ne pourra pas être tenue responsable également de l’utilisation et de l’interprétation des contenus de son site internet. La société ProWebCenter ne garantit pas que le site internet soit exempt de défauts, d’erreurs ou d’omissions.
La société ProWebCenter a le droit de modifier le contenu de ces offres commerciales à tout moment.
Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, l’utilisateur peut contacter l’éditeur à l’adresse suivante : contact@prowebcenter.com ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l’éditeur aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales.